J.O. 144 du 23 juin 2006
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Arrêté du 1er juin 2006 portant approbation du schéma régional de gestion sylvicole de la région Alsace
NOR : AGRF0601149A
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 1er juin 2006, est approuvé le schéma régional de gestion sylvicole des forêts privées de la région Alsace.
Ce schéma et ses annexes peuvent être consultés auprès du centre régional de la propriété forestière Lorraine-Alsace, des chambres départementales et régionales d'agriculture ainsi que des préfectures et sous-préfectures de la région Alsace.